Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB PACHA
CONJONCTURE S.A.

Numéro de dépôt :
1248155
Date de dépôt :
29/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1993

Présentation de la marque CLUB PACHA

Déposée le 29 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 8, rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque CLUB PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB PACHA est expirée depuis le 29 juin 1993.

CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS , FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE , QUALITHERME , C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS , MONT PRALIN , PREMIX , L'ALMANACH DU GOUT


CONJONCTURE S.A. - 8, rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.